Un juge américain a conclu qu’Apple avait enfreint l'un des brevets de Masimo Corp sur les oxymètres de pouls, ce qui pourrait conduire à l’interdiction de l’importation des montres, et donc stopper les ventes.

Masimo, qui conçoit des appareils d'oxymétrie de pouls, s'est engagé dans une bataille judiciaire avec Apple en 2020 au sujet de plusieurs fonctions de santé présentes dans certains modèles d'Apple Watch. Selon la société de technologie médicale, Apple a enfreint l'un des brevets d'oxymètre de pouls.

Nous n’avions plus entendu parler de l’affaire depuis cette première plainte, mais Apple vient finalement de perdre le premier round. Dans une récente décision judiciaire, un juge de la Commission du commerce international, qui avait été saisi pour faire interdire les importations des montres, a donné raison à Masimo.

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Apple a violé les brevets de Masim

En important et en vendant certaines Apple Watches dotées de fonctionnalités et de composants d'oxymétrie de pouls basés sur la lumière, Apple aurait tout simplement violé l’un des brevets de Masimo sur les oxymètres de pouls.

Le juge a également conclu que le géant technologique n'a pas enfreint les quatre autres brevets impliqués dans l'affaire, mais Apple est tout de même coupable de ne pas avoir acheté les droits du brevet à l’entreprise médicale.

La Commission du commerce international va maintenant examiner s'il convient de mettre en œuvre une interdiction d'importation sur les modèles d'Apple Watch qui incluent la fonction de surveillance de l'oxygène du sang. La décision finale devrait être rendue d'ici le 10 mai. La commission devra examiner de près l'oxymètre de pouls d'Apple et sa mise en œuvre et confirmer si oui ou non Apple a bien utilisé les secrets commerciaux de Masimo pour développer sa montre.

Si Apple est déclaré coupable, cela pourrait bien entraîner une interdiction d’importation des montres depuis la Chine, et donc l’arrêt des ventes aux États-Unis. On imagine qu’une décision similaire pourrait également être prise en Europe en conséquence. La plainte de Masimo portait à l’époque uniquement sur les Watch Series 6. Cependant, les Apple Watches plus récentes, à savoir les séries 7 et 8, Ultra et SE, sont, elles aussi, dotées d'une fonction de surveillance de l'oxygène du sang, et la décision de justice les concernera donc aussi.