Des internautes pensaient pouvoir ignorer une plainte pour piratage. Ils devront finalement payer des dizaines de milliers d’euros. La justice américaine montre qu’elle ne plaisante plus avec le partage illégal de fichiers.

Les sanctions contre le piratage s’intensifient à travers le monde. Ces dernières années, plusieurs réseaux de streaming illégal ont été démantelés, entraînant des peines de prison ferme pour leurs responsables. Plus récemment, certaines juridictions ciblent aussi les simples utilisateurs ou les personnes accusées d’avoir partagé illégalement des fichiers. Aux États-Unis, ces poursuites donnent lieu à des amendes pouvant atteindre plusieurs dizaines de milliers d’euros.

C’est ce qu’il s’est produit en Géorgie, où un tribunal fédéral vient de condamner trois internautes pour avoir partagé des contenus protégés par le droit d’auteur via BitTorrent. Dans chacun des cas, les accusés n’ont pas répondu aux convocations judiciaires, ce qui a permis à l’entreprise plaignante d’obtenir un jugement par défaut. Ces procédures sont lancées par Strike 3 Holdings, une société spécialisée dans les films pour adultes, particulièrement active dans la lutte contre le piratage. Elle a déposé plus de 15 000 plaintes aux États-Unis ces dernières années, ciblant systématiquement les personnes identifiées par leur adresse IP.

Jusqu’à 97 500 dollars d’amende pour avoir ignoré une plainte pour piratage

Chaque dossier suit un schéma similaire : une société identifie une adresse IP utilisée pour partager du contenu, obtient via la justice l’identité du titulaire, puis dépose plainte. Les défendeurs, identifiés par leur nom, sont sommés de se présenter. En cas d’absence, le plaignant peut demander un jugement par défaut, comme cela a été fait ici. Le montant le plus élevé prononcé dans ces trois affaires atteint 97 500 dollars, soit environ 90 000 euros, pour le partage de 130 fichiers. L’entreprise a réclamé 750 dollars par œuvre, soit le minimum légal pour une infraction jugée non volontaire, alors que la loi permet des sommes bien plus élevées en cas de violation délibérée.

Outre les amendes, les jugements imposent la suppression de tous les fichiers concernés et l’interdiction de les diffuser à nouveau. Ce type d’affaire est devenu courant aux États-Unis, où des milliers de plaintes similaires sont déposées chaque année. Si certaines se règlent à l’amiable, celles qui sont ignorées peuvent coûter très cher. Cette décision rappelle qu’en matière de piratage, ne pas répondre à une procédure judiciaire peut avoir de lourdes conséquences, quelle que soit l’ampleur des faits reprochés.

Source : torrentfreak